Mobilité et économie circulaire : le rétrofit autorisé en France
L’arrêté encadrant l’activité de rétrofit en France, qui autorise la transformation des véhicules thermiques (essence ou diesel) en véhicules électriques…
Législation et Réglementation
L'économie circulaire va-t-elle faire les frais de la crise sanitaire ?
Dans un courrier du 3 avril dernier dévoilé par le Canard enchaîné et rendu public par le Journal du Dimanche,…
Recyclage : accord de branche au regard de l'ordonnance du 25 mars
Les partenaires sociaux de la Branche du Recyclage des déchets se sont réunis la semaine dernière en vue de construire…
Déchets verts : ils ne sont plus collectés mais ne doivent pas être brulés
La collecte des déchets a été revue en profondeur depuis la décision de confiner l'ensemble du territoire. Réorganisée, elle se…
Economie circulaire : l'Europe dégaine un Plan d'action
La Commission européenne a annoncé un nouveau Plan d'action pour l'Economie circulaire. Celui-ci constitue l'un des principaux éléments du Pacte…
Loi Economie circulaire : des ambitions à concrétiser
La loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (LEC) a été promulguée le 11 février dernier. Place maintenant à la phase…
Environnement, déchets : les Européens concernés
Selon une nouvelle enquête Eurobaromètre qui vient d'être publiée, 94% des citoyens de l'ensemble des Etats membres de l'UE estiment…
Plastique jetable : un tour de passe-passe
Afin de continuer à vendre de la vaisselle en plastique jetable, pourtant interdite depuis le 1er janvier 2020, certaines entreprises…
Plastiques à usage unique, LEC et flou juridique...
La Chambre syndicale nationale de Vente et Services automatiques (NAVSA) dénonce un flou juridique persistant et « insupportable pour les entreprises » ;…
Recyclage des navires : ça tangue pour deux Etats membres
La Commission européenne tape du poing sur la table et demande instamment à la Roumanie et à la Suède de…
Déchets du bâtiment : la CAPEB insatisfaite
Alors que le projet de loi anti-gaspillage pour une économie circulaire a été définitivement adopté par le Parlement (voir notre…
CET de Mont-Saint-Guibert : valorisation ou élimination ?
La Commission européenne annonce l'ouverture une enquête approfondie visant à examiner si le traitement fiscal appliqué aux opérations menées dans…
Loi anti-gaspi : ultime feu vert du Parlement
Après 5 mois d’examen parlementaire et un accord trouvé en Commission mixte paritaire le 8 janvier dernier, le projet de…