Réagrément des éco-organismes : quel avenir pour les filières ?
Nous vous en avons parlé plusieurs fois sur Dechetcom : les procédures de réagrément des éco-organismes sont en cours pour plusieurs filières (lampes usagées, D3E, déchets d’imprimés, déchets d’emballages ménagers). Sans préjuger du résultat de ces travaux, il est probable qu’ils conduiront à des changements dans la conception des filières, dans leur organisation, leur financement, leur fonctionnement. Afin de faire le point, le CNR (Cercle National du Recyclage) organise fin mai à Lorient son 9ème forum ; ce dernier se déroulera en 4 temps qui seront consacrés chacun à une filière...
Le Grenelle Environnement a pris de nombreux engagements concernant les dispositifs de REP (Responsabilité Elargie des Producteurs) : nouveaux objectifs de recyclage, taux minimum de prise en charge des coûts, modulation des contributions en fonction de critères environnementaux, création d’une instance de régulation des éco-organismes, etc. De plus, certains dysfonctionnements des filières (notamment les placements financiers plus qu'hasardeux d’Eco-Emballages - voir notre article) ne manquent pas d’alimenter la réflexion sur le meilleur dispositif permettant d’appliquer la REP avec, en question centrale, celle de la gouvernance des éco-organismes.
"Tous ces sujets font partie intégrante des travaux en cours dans l’optique des futurs agréments. 2009 est donc une année charnière dans la politique de gestion des déchets qui verra se décider l’organisation des filières pour plusieurs années", indique le CNR dans un communiqué. Pour faire le point et dresser un bilan de la situation, l'association organise donc le 28 mai prochain à Lorient son 9ème forum sur le thème "Cap sur les réagréments : quelle(s) orientation(s) pour les filières ?".
En présence des pouvoirs publics (MEEDDAT sous réserve) et des collectivités locales (Association des Maires de France et Cercle National du Recyclage), les éco-organismes Récylum, OCAD3E, EcoFolio et Eco-Emballages présenteront à tour de rôle les évolutions du dispositif qu’ils envisagent. Les pouvoirs publics présenteront les calendriers et dévoileront les grands objectifs de chaque agrément. Par ailleurs, les collectivités locales pourront faire part de leurs attentes et de leurs besoins face à la multiplication des filières et des interlocuteurs.
Le CNR donne rendez-vous à tous les acteurs de la gestion des déchets. Objectif : enrichir les débats, exprimer leurs réflexions sur l’avenir des filières et contribuer ainsi à l’amélioration de la satisfaction des usagers du service public. Pour plus d'informations, rendez-vous sur notre agenda et/ou sur le site du Cercle National du Recyclage : www.cercle-recyclage.asso.fr.