Juridique: Des cendres volantes issues de l'incinération de déchets ménagers peuvent-elles servir de remblai dans une mine désaffectée ? Un arrêt en date du 27/02/2002 de la Cour...
Juridique: Arrêté concernant le plan national de décontamination et d'élimination des appareils contenant des PCB et PCT C'est au Journal officiel du 26 mars 2003, page 5360, qu'a...
Jurisprudence: Responsabilité d'une société collectrice de déchets sur l'état d'un site de transit et de stockage Dans une décision du 25 février 2003, la Cour de cassation précise les conditions...
Législation: Mise à jour de la liste des textes applicables en matière de déchets Le site du Ministère de l'Ecologie et du Developpement Durable a récemment mis en...
Pechiney: Fermeture de l'usine d'électrolyse d'AuzatLa suspension de l'activité d'électrolyse d'Auzat vient d'être annoncée par la direction de Pechiney. L'arrêt de la production est avancé compte tenu de plusieurs...
Quand la Préfectorale prend en main l'affaire Zimaval... La société Zimaval basée à Falaise dans le Calvados et chargée de traiter les piles usagées, est en liquidation judiciaire....
Quand Ségolène Royal évoque le dossier de l'incinérateur de Melle (Deux-Sèvres) et parle de la responsabilité pénale en cas de pollution des sols... Lors de la discussion du...
Metaleurop: Le gouvernement précise son interventionLors de la séance de questions au gouvernement du 11 mars 2003, le Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité...
Recyclage des bouteilles plastiques: Teijin innove... En ce qui concerne le recyclage des plastiques, c'est peut-être du côté du Japon qu'il faut aller pour s'inspirer de nouveaux procédés...
Norisko Environnement élargit ses domaines de compétences Norisko Environnement, la filiale spécialisée dans le conseil et les études en environnement de Norisko, a conclu le rachat de la...
Marseille: Le projet de l'incinérateur d'ordures ménagères se précise... Selon notre confrère du journal Les Echos, le conseil d'administration du Port autonome de Marseille (PAM) a approuvé le...
Metaleurop reporte son assemblée générale Metaleurop SA informe ses actionnaires : Par décision en date du 10 mars 2003, le Tribunal de Grande Instance de Béthune a prononcé...
Réduction des gaz à effet de serre : la stratégie des Pays Bas Le Protocole de Kyoto visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre...