Nominations au Conseil national des déchets
C'est au Journal officiel n° 28 du 3 février 2004 page 2396, que l'Arrêté du 17 décembre 2003 portant nomination au Conseil national des déchets a été publié.
Sont nommés membres du Conseil national des déchets:
Au titre des établissements publics
En tant que titulaire, le représentant de l'Institut français de l'environnement: M. Bruno Trégouët, directeur de l'Institut français de l'environnement, en remplacement de M. Vincent Jacques Le Seigneur. Au titre des professionnels: représentants des producteurs de déchets En tant que suppléant: M. Philippe Joguet, groupe Thomson, en remplacement de M. Michel Montassier. Au titre des experts permanents: représentants des sociétés agréées en matière de déchets d'emballages En tant que suppléant : M. Jean Devisme, directeur d'Adelphe, en remplacement de M. Jean-Luc Tisseuil.
Pour en savoir plus: Journal Officiel