Méthanisation agricole : une publication de référence
L'Ademe vient de mettre en ligne sur son site un guide destiné aux porteurs de projets de méthanisation et de compostage de sous-produits ou déchets organiques. Il s’adresse en priorité au monde agricole et aux opérations individuelles ou collectives traitant une part importante de déjections animales...
Cette publication (intitulée "Le cadre réglementaire et juridique des activités agricoles de méthanisation et de compostage") aborde les aspects réglementaires et juridiques, notamment sous l’angle sanitaire et environnemental ; la prévention des risques professionnels relevant du Code du travail n’y est pas abordée (risque explosion, incendie...).
Ce guide ne se substitue pas à la réalisation d’études préalables à un projet d’installation. Il permet d’établir une démarche structurée pour répondre aux différentes questions inhérentes :
aux différents textes référencés et leurs évolutions ;
à différents scénarios, par exemple : la prise en charge d’un mélange de déchets selon leur nature ou leur origine ou la capacité de traitement de l’unité.
Bonne nouvelle, ce guide pratique est consultable gratuitement ! Pour le faire, rendez-vous ici (PDF - 869 Ko).