La 4ème édition du Code de l’environnement vient de paraître
Le cabinet Huglo Lepage associé aux Editions Litec annonce la sortie de la 4ème édition du Code de l’environnement et autres textes relatifs au développement durable...
Cet ouvrage collectif commente en profondeur ce droit aux multiples facettes et en constante évolution. Cette édition permet de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire, et internationale.
Ce code contient un certain nombre de nouveautés, notamment la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, dite Grenelle I, ainsi que la loi du 1er aout 2008 relative à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de l’environnement.
Y figurent toujours des commentaires détaillés qui permettent aux praticiens de mieux appréhender cette matière en perpétuelle évolution.
A noter qu’une mise à jour sera disponible dès la sortie de la loi Grenelle II. Elle comportera également la partie règlementaire sur les ICPE, largement modifiée suite à l’entrée en vigueur du nouveau régime de l’enregistrement.