Le droit des installations classées, qui régit également en partie celui des carrières, a connu ces dernières années d’importantes évolutions juridiques. En parallèle, les contentieux ont considérablement augmenté notamment en raison des impacts de ce type d’installations sur l’environnement et de l’importance des enjeux financiers en cause. Dans ce contexte, Jean-Pierre Boivin, universitaire de renom et avocat spécialiste de ces questions vient d’éditer un nouvel ouvrage richement documenté, de près de 300 pages sur la problématique du contentieux des installations classées. Le sujet peut paraître rébarbatif mais il est toujours bon d’être très bien documenté, au cas où… Un livre à se procurer… qui traite de prévention, de gestion, de procédures administratives et judiciaires, mais aussi de réparations et indemnités…
Jean-Pierre Boivin est universitaire et avocat. Il est l’auteur de « Les installations classées », « Traité pratique de droit de l’environnement industriel » (2e édition, 2003) et, en collaboration avec Claude Lavaire, de « Carrières et granulats : Traité pratique du droit des carrières »
(2008). Avec Jacques Ricour, il est également l’auteur de « Sites et sols pollués » (2005). Jean-Pierre Boivin est aussi directeur honoraire de l’Institut de droit public des affaires du barreau de Paris et a dirigé pendant de nombreuses années le Master droit de l’environnement de l’Université Paris-Sud. Il est également directeur scientifique du « Bulletin de droit de l’environnement industriel » (BDEI).
Rédigé par un éminent spécialiste du droit de l’environnement industriel, cet ouvrage dresse un panorama complet du contentieux des installations classées et des carrières pour permettre de minimiser les risques de conflits.
Ainsi, après une première partie consacrée au régime des sanctions administratives, l’auteur décrypte les arcanes des branches administrative, civile et pénale de ce contentieux.
Solidement étayé par de nombreuses analyses jurisprudentielles et retours d’expériences, ce guide sécurise les montages contractuels et donne toutes les clés pour suivre et maîtriser les procédures contentieuses.
L’ensemble des parties prenantes à la gestion et à l’exploitation des installations classées et des carrières – exploitants, administrations, avocats, associations, etc. – dispose désormais d’un outil pratique, fiable et rigoureux pour prévenir et gérer les litiges.
L'ouvrage se destine aux exploitants de sites industriels, aux administrations déconcentrées, aux Collectivités territoriales et à leurs conseils, aux associations ainsi qu'aux avocats et magistrats.
Edité par les éditions du moniteur dans la Collection « Guides juridiques », cet ouvrage, dores et déjà disponible, compte 288 pages (16 x 26 cm) ; il est commercialisé au prix de 45 euros.