Dioxyde d’azote et pollution : ça toussote au Royaume-Uni
La Commission européenne vient d'engager des procédures juridiques contre le Royaume-Uni pour manquement à l’obligation de réduire les niveaux excessifs de dioxyde d’azote (NO2), un gaz toxique. Avec les Composés Organiques Volatils (COV), ce dernier appartient au groupe des précurseurs essentiels de la formation de l’ozone. Il peut causer d’importants problèmes respiratoires et entraîner des décès prématurés...
Les oxydes d’azote, et notamment le NO2, sont émis par la circulation routière (en majorité), le transport maritime, la production d’électricité, les entreprises et les ménages. Ils jouent un rôle déterminant dans l’augmentation des taux de concentration en ozone au niveau du sol, extrêmement néfaste pour la santé humaine. Ces substances sont à l'origine des pluies acides, qui nuisent à la flore et à la faune des forêts, lacs et rivières, et endommagent les bâtiments et les sites historiques. Elles peuvent également entraîner une eutrophisation, lorsqu’un excès d’éléments nutritifs, tels que les oxydes d’azote et l’ammoniac, menace la biodiversité en favorisant la prolifération de certains végétaux comme les algues.
La législation européenne fixe des limites de pollution atmosphérique et celles qui concernent les oxydes d'azote (NOx) devaient être atteintes au 1er janvier 2010, sauf en cas d'autorisation d'un report de ce délai au 1er janvier 2015. La Cour suprême du Royaume-Uni a déjà déclaré que les seuils de pollution atmosphérique sont régulièrement dépassés dans 16 zones du Royaume-Uni : Greater London, West Midlands, Greater Manchester, West Yorkshire, Teesside, Potteries, Hull, Southampton, Glasgow, l’est, le sud-est, East Midlands, Merseyside, Yorkshire & Humberside, West Midlands et le nord-est. La Cour a également observé que, d'après les estimations des plans d’amélioration de la qualité de l’air, Londres ne devrait parvenir à se conformer aux normes de l’UE qu’en 2025 (soit 15 ans après le délai initial) et les 15 autres zones qu'en... 2020.
La législation de l’UE prévoit une certaine souplesse dans les délais imposés pour ramener la pollution atmosphérique à un niveau jugé inoffensif. Bien que le délai initial pour le respect des valeurs limites ait été fixé au 1er janvier 2010, des extensions ont été convenues avec les Etats membres qui disposaient d'un plan crédible et réaliste pour satisfaire aux normes de qualité de l’air dans les 5 ans suivant la date initialement prévue, à savoir d'ici le mois de janvier 2015. Le Royaume-Uni n’a pas présenté de plan de ce type pour les régions concernées. En conséquence, la Commission est d’avis que cet Etat membre ne respecte pas les obligations qui lui incombent au titre de la directive ; une lettre de mise en demeure lui a donc été envoyée. Le Royaume-Uni dispose d’un délai de 2 mois pour y répondre.
En rapport direct avec le sujet, nous vous renvoyons à notre article de janvier dernier : Pollution atmosphérique : la situation est préoccupante.