Déchets : le cadre légal des D3E passé au crible

Déchets : le cadre légal des D3E passé au crible
C'est un fait : à mesure que nos sociétés deviennent plus riches et productives, la demande en produits augmente. C’est particulièrement le cas des équipements électriques et électroniques qui font partie de notre quotidien et que l’on retrouve sous de multiples formes : appareils électroménagers, audiovisuels, équipements informatiques et de bureautique, etc... Problème connu et reconnu : en raison des composants dangereux qu’ils contiennent et en l’absence de traitement approprié, ils sont potentiellement nuisibles pour l’homme et son environnement lorsqu’ils deviennent des déchets...

On vous en parle souvent sur Dechetcom : ces déchets d'équipements électriques et électroniques, qu’il est convenu d’appeler désormais les D3E (ou DEEE), font l’objet d’une réglementation communautaire spécifique, aujourd’hui transposée dans notre droit national.

Pour ceux qui se posent des questions et veulent avoir des réponses sur ce petit monde, le livre "Le cadre légal des DEEE" (chez Victoires Editions) constitue un outil précieux. Cet ouvrage procède à l’analyse de la législation relative à la gestion de ces déchets, en s’appuyant tant sur les textes communautaires que sur nos spécificités hexagonales. Objectif : rendre compréhensible une législation complexe s’appliquant à des produits multiformes. De nombreux rappels pratiques et des références en font ainsi un document incontournable pour entrer dans le monde des D3E.

Quelques mots sur l'auteur : Emmanuelle Durrant est Docteur en droit public, ingénieur territorial principal au conseil régional Rhône-Alpes, chargée de mission déchets et management de l’environnement. Elle collabore régulièrement aux revues Recyclage Récupération et Droit de l’Environnement.