Déchets du BTP : pour des plans de gestion optimaux
L'Ademe a publié un cahier technique de 120 pages intitulé "Plan de prévention et de gestion des déchets de chantier du BTP - Elaboration et suivi". Comme son nom l'indique, il s'agit d'accompagner les services de l'Etat dans la gestion des déchets de chantier. "Cette publication s’attache à présenter des enseignements et des recommandations de portée générale, illustrés par le retour d’expérience du Languedoc-Roussillon, de la Normandie et du Finistère. La méthodologie présentée mais aussi les objectifs et les indicateurs proposés devront donc être adaptés aux spécificités locales", précise l'Agence...
Les premiers plans de gestion des déchets de chantiers du bâtiment et des travaux publics ont été réalisés sous l’impulsion de la circulaire du 15 février 2000, souvent dans un contexte de forte insuffisance du nombre d’installations de prise en charge de ces déchets. Ils ont donc accordé une priorité à la réduction de ce déficit de capacité de traitement mais n’ont pas, pour autant, négligé d’émettre des recommandations plus qualitatives, par exemple concernant l’amélioration du tri sur chantier ou de la traçabilité des flux.
Souvent accompagnées de chartes signées par les acteurs majeurs locaux du BTP tant privés que publics, ces recommandations n’ont pas toujours eu l’effet escompté. Le Grenelle Environnement a souhaité donner un nouveau souffle à cette dynamique de planification en confiant l’élaboration des plans de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics aux conseils généraux et, pour l'Ile-de-France, au Conseil régional.
Le cahier technique proposé par l'Ademe se compose de 3 volets, complétés par plusieurs annexes : le processus d’élaboration du Plan de prévention et gestion des déchets de chantiers du BTP, qui expose et commente les bases réglementaires et les différentes étapes de son élaboration, notamment l’organisation de la concertation ; le contenu du Plan, qui énumère les différents aspects de la gestion des déchets, les préconisations et les axes de progrès ; une proposition pour l’organisation d’un suivi et une stratégie de communication adaptée.
Les travaux préparatoires à ce document se sont organisés autour de :
l'analyse des plans départementaux du Languedoc-Roussillon, de la Normandie et du Finistère ;
la réalisation d'entretiens avec une trentaine d'acteurs territoriaux ayant participé à l'élaboration des plans existants ou étant aujourd'hui directement impliqués dans la gestion des déchets de chantiers du BTP (services de l'Etat, collectivités, organisations professionnelles, chambres consulaires, exploitants de centres de traitement de déchets du BTP) ;
3 groupes de travail portant sur l'évaluation des gisements et l'état des lieux des installations, les objectifs et les préconisations des plans, ainsi que l'animation et le suivi des plans.
Le cahier technique "Plan de prévention et de gestion des déchets de chantier du bâtiment et des travaux publiques - Elaboration et suivi" est le fruit de 8 mois d'un travail animé par ECOBATP LR et l'Ademe, avec le concours du bureau d'études IDE Environnement. Pour consulter/télécharger gratuitement cette publication, rendez-vous ici (format PDF, 4 Mo).